Actualité

Directive sur les contrats de services

Le 20 juillet 2015 à Montréal

Préambule

La Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État (2014, chapitre 17) (ci-après la « LGCE ») établit des mesures particulières applicables aux contrats de services qu’un organisme entend conclure pendant les périodes soumises à des mesures de contrôle de l’effectif, entre autres, en assujettissant la conclusion de ces contrats à une autorisation du dirigeant de l’organisme.

La LGCE vise à ce qu’un organisme public ne puisse conclure un contrat de services si celui-ci a pour effet d’éluder les mesures de contrôle relatives aux effectifs prises en vertu de cette loi.

Les organismes publics, désignés par le Conseil du trésor, peuvent prendre une directive sur les contrats de services non soumis à l’autorisation de leur dirigeant.

Le CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal a été désigné par la décision CT-214544 du Conseil du trésor, du 16 décembre 2014, afin de lui permettre de se doter d’une directive sur les contrats de services non soumis à l’autorisation de son dirigeant.

En vertu de l’article 17 de la LGCE, cette directive doit être rendue publique au plus tard 30 jours après son adoption. Elle doit également être transmise au président du Conseil du trésor qui peut en tout temps requérir de l’organisme public que des modifications y soient apportées.

Objet

La présente directive a pour but d’établir les situations où l’autorisation du dirigeant du CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal n’est pas requise pour la conclusion d’un contrat de services pendant la période d’application de la LGCE¹. La LGCE prévoit la mise en œuvre d’une première période de contrôle de l’effectif allant du 1er janvier 2015 au 31 mars 2016.

Cette directive découle de l’article 16 de la LGCE qui prévoit, en période de contrôle visée à l’article 11 de la LGCE, que la conclusion de tout contrat de services par un organisme public doit être autorisée par son dirigeant.

Ce pouvoir peut-être délégué par le dirigeant lorsqu’il s’agit de conclure un contrat de services avec une personne physique (en affaire ou non) comportant une dépense inférieure à 10 000 $ et, dans les autres cas, une dépense inférieure à 25 000 $.

L’autorisation n’est toutefois pas requise si les conditions suivantes sont remplies:

  1. l’organisme public, après avoir été désigné par le Conseil du trésor, a pris une directive sur les contrats de services dont l’autorisation du dirigeant peut être déléguée;
  2. l’objet du contrat de services correspond à l’un de ceux indiqués dans cette directive;
  3. le contrat est conclu avec un contractant autre qu’une personne physique.

Champ d’application

Cette directive s’applique aux contrats de services visés au paragraphe 3o du premier alinéa de l’article 3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (RLRQ, chapitre C 65.1) et les contrats assimilés à un contrat de services conformément au troisième alinéa de cet article pour chaque période que détermine le Conseil du trésor en vertu de l’article 11 de la LGCE.

Contrats non soumis à l’autorisation du dirigeant d’organisme

Les contrats de services suivants, conclus avec un contractant autre qu’une personne physique, ne sont pas soumis à l’autorisation du dirigeant du CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal prévue à l’article 16 de la LGCE (contrats qui sont traditionnellement confiés à l’externe et qui se situent hors de la mission de l’organisme).

  1. Entretien de logiciels, licences et d’équipements informatiques
  2. Entretien ou surveillance des systèmes d’alarme et incendie
  3. Élimination des déchets
  4. Extermination et contrôle des parasites
  5. Service de sécurité
  6. Location d’équipements ou d’installations immobilières
  7. Publicité
  8. Services d’architectes, d’ingénieurs et d’arpenteurs
  9. Services de communication, d’impression, signalisation et de publication
  10. Services d’économie d’énergie
  11. Services de déneigement
  12. Services de maintenance d’ascenseurs
  13. Services de nettoyage, décontamination et traitement de l’eau
  14. Services d’enseignement et de formation (MESS)
  15. Services d’entretien de pelouse
  16. Services d’entretien paysagers
  17. Services d’entretien d’équipements
  18. Services d’entretien ménager
  19. Services de nettoyage de fenêtres
  20. Services de pharmaciens (MSP)
  21. Services de transport, de déménagement, d’entreposage et de messagerie
  22. Services de voyage, de taxi et de restauration
  23. Services financiers et autres services connexes
  24. Services d’huissiers
  25. Services juridiques
  26. Arbitrage
  27. Auditeur externe
  28. Programme d’aide aux employés
  29. Service échange de personnels inter-établissements
  30. Médecin examinateur

Yvan Gendron
Président-directeur général du CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal

Directive sur les contrats de services (PDF)

¹La période d’application de la section III de la Loi correspond à la période déterminée par le Conseil du trésor en vertu de l’article 11 de cette loi.

Bravo à d’excellents pharmaciens

Violaine Masson, pharmacienne
Violaine Masson, pharmacienne

Félicitations à deux pharmaciens du CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal qui ont vu leur travail récompensé lors du dernier colloque annuel de l’Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec qui se tenait le 16 avril dernier au Château Frontenac.

D’abord, le prix d’excellence pour la relève a été remis à Violaine Masson, pharmacienne à l’Hôpital Maisonneuve-Rosemont, pour souligner ses accomplissements et son implication. Elle a, entre autres, contribué à l’élaboration d’un guide de gestion des effets indésirables des psychotropes et à la création d’un site internet sur le consentement aux soins en collaboration avec le bâtonnier du Québec.

Philippe Vincent, pharmacien
Philippe Vincent, pharmacien

Ensuite, le prix d’excellence en pratique spécialisée a récompensé l’engagement et le leadership de Philippe Vincent, pharmacien à l’Institut universitaire en santé mentale de Montréal.

Monsieur Vincent contribue quotidiennement à la valorisation des soins pharmaceutiques en santé mentale en s’impliquant auprès des patients et en réalisant des projets novateurs qui influencent la pratique de pointe en psychiatrie au Québec.

La version française du DSM-5 est maintenant disponible

Dr Pierre Lalonde
Dr Pierre Lalonde

Félicitations au Dr Pierre Lalonde, médecin-psychiatre au Programme des troubles psychotiques, et au Dr Georges-F. Pinard, médecin-psychiatre à l’Hôpital Maisonneuve-Rosemont, pour leur contribution à la traduction française du DSM-5, Diagnostic and Statistical Manual of Mental Disorders, de l’American Psychiatric Association.

La version française de cet ouvrage est disponible en Amérique du Nord depuis le 29 juin dernier. Rappelons que le DSM définit les critères nécessaires pour établir les diagnostics en psychiatrie et est utilisé à travers le monde.

Dr Georges-F. Pinard
Dr Georges-F. Pinard

Le Dr Lalonde et le Dr Pinard ont eu le privilège de faire partie de l’équipe de traduction française des critères diagnostics, notamment au niveau de la validation translinguistique. Ce travail de précision sur les termes les a occupés quelques centaines d’heures depuis la parution du DSM-5 américain en 2013 et ils se réjouissent que cet ouvrage, tant attendu en français, soit maintenant accessible pour l’ensemble des résidents, des psychiatres et des omnipraticiens.

Mentionnons enfin que les docteurs Lalonde et Pinard étaient les seuls médecins canadiens parmi l’équipe responsable de la traduction des critères en français.

L’œil bionique bientôt au Québec

L’Hôpital Maisonneuve-Rosemont sélectionné par la compagnie Secondsight pour l’implantation du système de prothèse rétinienne Argus® II

flavio-rezende-300Le Dr Flavio Rezende, ophtalmologiste chirurgien rétinologue à l’Hôpital Maisonneuve-Rosemont (CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal), et professeur agrégé de clinique au Département d’ophtalmologie de l’Université de Montréal, est fier d’annoncer qu’il pourra bientôt installer le système de prothèse rétinienne Argus® II pour traiter les personnes souffrant de dégénérescence rétinienne externe, dont la gravité est de sévère à profonde. Conçu et fabriqué par la compagnie américaine Secondsight, Argus® II est le premier «œil bionique» pour le traitement de la cécité due à une dégénérescence rétinienne externe. L’Hôpital Maisonneuve-Rosemont (HMR) renforce ainsi son expertise en ophtalmologie, l’un de ses principaux axes d’excellence, déjà reconnue sur la scène internationale.

L’implant peut améliorer la capacité d’une personne aveugle à mener ses activités quotidiennes habituelles en lui permettant, par exemple, de reconnaître des formes ou de gros objets, de localiser des gens, d’indiquer l’emplacement des seuils de porte, et suivre des lignes ou des rebords. Au bout du compte, il permet aux porteurs de l’Argus® II de mener leur vie quotidienne avec plus de confiance et leur donne une plus grande indépendance.

Le système Argus® II induit une perception visuelle chez les personnes aveugles en fournissant des impulsions électriques qui stimulent les cellules résiduelles de la rétine, produisant une perception de schémas de lumière dans le cerveau. L’Argus II a le potentiel d’offrir des capacités visuelles qui changent la vie de ceux dont la vision fonctionnelle résiduelle est limitée ou inexistante.

«L’Argus® II représente le développement médical le plus excitant jamais rencontré dans ma carrière et une percée majeure dans la science de la vision, a déclaré le Dr Flavio Rezende. Cette nouvelle technologie offre beaucoup d’espoir et de possibilités aux patients souffrant d’une maladie dégénérative de l’œil. Je suis ravi de faire partie de la première équipe québécoise capable de fournir cette technologie aux patients».

L’équipe médicale de l’HMR, dirigée par le Dr Flavio Rezende, travaille présentement en étroite collaboration avec l’Institut Nazareth et Louis-Braille, l’École d’optométrie de l’Université de Montréal et avec le Dr John Chen, ophtalmologiste rétinologue du département d’ophtalmologie de l’Université McGill pour financer l’implantation du système chez les patients les plus susceptibles de subir cette chirurgie. Le Dr Rezende espère implanter le système chez un premier patient québécois d’ici la fin de l’année 2015.

À propos de la dégénérescence rétinienne externe

La dégénérescence rétinienne externe est la détérioration de la couche externe de la rétine (par ex. les photorécepteurs), causée par la mort progressive des cellules dans cette région de la rétine. La rétinite pigmentaire (RP) est un type important de dégénérescence rétinienne externe. La RP est une maladie héréditaire rare qui provoque une dégénérescence progressive des cellules sensibles à la lumière de la rétine, entraînant une déficience visuelle significative et entraînant parfois la cécité. On estime que 13 000 personnes souffrent de RP au Canada et 1,2 million de personnes dans le monde.

À propos du système de prothèse rétinienne Argus® II

Le système Argus® II de Second Sight fournit une stimulation électrique pour contourner les cellules mortes et stimuler les cellules rétiniennes viables résiduelles, induisant ainsi une perception visuelle chez les personnes souffrant de dégénérescence rétinienne externe dont la gravité est de sévère à profonde. L’Argus® II agit en convertissant des images capturées par une caméra vidéo miniature montée sur les lunettes du patient, en une série de petites impulsions électriques qui sont transmises sans fil à un faisceau d’électrodes implantées sur la surface de la rétine. Ces impulsions ont pour but de stimuler les cellules résiduelles de la rétine, entraînant la perception de schémas de lumière dans le cerveau. Le patient apprend alors à interpréter ces schémas visuels, regagnant ainsi une certaine fonction visuelle. L’Argus® II est la première rétine artificielle à recevoir l’autorisation en Europe (Marque CE), la première et unique prothèse rétinienne à être autorisée aux États-Unis et au Canada.

Communiqué de presse (PDF)

Renseignements
Catherine Dion
Agente d’information – relations médias
Direction des ressources humaines, des communications et des affaires juridiques
CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal
Bureau : 514 251-4000, poste 2986 | Cell. : 514 235-4036
catherine.dion.iusmm@ssss.gouv.qc.ca

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Radio-Canada – Le 15-18 (à 17h44)
The Gazette
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Irrégularités financières: des personnes hébergées en CHSLD seront remboursées

Dans le cadre d’un exercice de vérifications financières, la direction du Centre intégré universitaire de santé et services sociaux (CIUSSS) de l’Est-de-l’Île-de-Montréal a récemment constaté que des opérations irrégulières avaient été effectuées dans la gestion des biens de 334 personnes résidant ou ayant résidé dans un CHSLD, ces prélèvements totalisant 127 083 $. Les personnes concernées par cette situation jugée inacceptable ont été contactées par un représentant de l’établissement et les sommes en cause seront dès maintenant entièrement remboursées. La direction du CIUSSS est sincèrement désolée de cette situation déplorable et tient à rassurer la population qu’en aucun temps la qualité et la sécurité des soins n’ont été compromises.

À la fin du mois de mai dernier, la Direction des ressources financières a suspecté certaines irrégularités. Dès lors, des vérifications diligentes ont alors été effectuées afin d’identifier la source de ces irrégularités. Une enquête interne a permis d’identifier formellement un membre du personnel, lequel, après corroboration des faits, a été congédié. La situation a également été signalée au Service de police de la Ville de Montréal. Les processus comptables concernant la gestion des comptes des patients dans ce CHSLD ont depuis été révisés et les mécanismes de contrôle requis sont maintenant appliqués afin qu’une telle situation ne puisse plus se reproduire.

La grande majorité des personnes touchées par cette situation ont jusqu’ici été contactées afin d’offrir des excuses à l’égard de cette situation regrettable et ont été informées des modalités d’acheminement du remboursement des sommes en cause.

À propos du CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal

Le CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal regroupe l’Hôpital Maisonneuve-Rosemont, l’Hôpital Santa Cabrini, l’Institut Canadien-Polonais du Bien-Être et l’Institut universitaire en santé mentale de Montréal, de même que les centres de santé et services sociaux de Saint-Léonard et de Saint-Michel, de la Pointe-de-l’Île et Lucille-Teasdale. Il compte près de 15 000 employés et 580 médecins (ETP) répartis au sein de 43 points de services pour une population de 500 000 personnes. Il offre une gamme complète de soins de santé et de services sociaux de première ligne, de soins hospitaliers généraux, spécialisés, surspécialisés et de soins en santé mentale. Il offre également des soins de longue durée en hébergement. Affilié à l’Université de Montréal, il assume également une mission d’enseignement, d’évaluation et de recherche. Ses deux centres de recherche d’envergure se démarquent sur les plans national et international dans les sphères d’expertise que sont la santé mentale, l’immuno-oncologie, la santé de la vision, la néphrologie et la thérapie cellulaire.

Source
Jean Lepage
Adjoint au président-directeur général et relations médias
Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de l’Est-de-l’Île-de-Montréal
Tél. : 514 251-4000, Poste 3188

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Campagne de réduction de l’herbe à poux

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Le pollen de l’herbe à poux, émis par les fleurs de cette plante principalement en août et septembre, déclenche des réactions allergiques – rhume des foins, conjonctivite et aggravation de l’asthme – chez au moins un Québécois sur sept. Ainsi, le CIUSSS de l’Est de l’Île de Montréal invite les propriétaires de son secteur à couper l’herbe à poux qui se trouve sur leur terrain.

«Nous suggérons d’effectuer deux tontes : une première à la mi-juillet avant l’émission du pollen et une seconde à la mi-août», explique Nathalie Rochon, conseillère-cadre en  prévention et promotion de la santé pour le CIUSSS de l’Est -de-l’Île-de-Montréal. «Il est important d’intervenir en priorité sur les terrains situés dans les zones urbaines peuplée et minimalement, aux pourtours des terrains.»

Une façon simple et efficace d’améliorer la santé respiratoire de milliers de Montréalais allergiques au pollen de l’herbe à poux et de réduire les coûts de santé associés à cette allergie.

En savoir plus sur l’herbe à poux

Anxiété généralisée: la psychothérapie par visioconférence pourrait changer votre vie

La psychothérapie par visioconférence pourrait diminuer de façon significative les symptômes des personnes atteintes de trouble d’anxiété généralisée (TAG). C’est la conclusion d’une étude de cas unique réalisée par l’équipe d’André Marchand, chercheur à l’Institut universitaire en santé mentale de Montréal (CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal) et professeur titulaire au Département de psychologie de l’Université du Québec à Montréal (UQAM).

«La thérapie cognitive et comportementale (TCC) est une approche efficace, reconnue au niveau international, pour traiter le TAG. Le problème, c’est que l’accès à ce traitement n’est pas toujours facile», affirme André Marchand. Selon une enquête menée dans 117 hôpitaux canadiens, seulement 18 cliniques, localisées dans les grands centres urbains, proposent des services spécialisés dans le traitement du TAG.

Comment rendre ce traitement accessible au plus de gens possible sans égard à la localisation géographique? «Nous avons cherché à savoir si l’utilisation de la visioconférence pourrait être efficace dans le traitement du TAG et ainsi pallier ce manque d’accès aux soins», explique Stéphanie Watts, étudiante au doctorat en psychologie à l’UQAM. «Des études cliniques et empiriques avaient déjà démontré l’efficacité de la visioconférence dans le traitement des troubles paniques ou de l’agoraphobie, pourquoi pas pour le TAG?»

En savoir plus sur l’étude

Protégez-vous de la maladie de Lyme

Les tiques pouvant être porteuses de la bactérie responsable de la maladie de Lyme sont quant à elles surtout présentes dans les forêts, les boisés et les hautes herbes, et ce, pendant toute la saison estivale. Si l’on trouve des tiques dans plusieurs régions, le risque de se faire piquer par une tique infectée est toutefois plus élevé dans certaines zones de la Montérégie, de l’Estrie et du Centre-du-Québec.

Afin d’éviter les piqûres de tiques lorsqu’on pratique des activités dans les forêts, les boisés ou les hautes herbes, il est recommandé:

  • de porter des vêtements longs et de se couvrir le mieux possible;
  • d’utiliser un chasse-moustiques à base de DEET ou d’icaridine,
  • de privilégier la marche dans les sentiers;
  • et de bien entretenir la végétation autour de la maison, particulièrement près des aires de jeu des enfants.

Puisque les piqûres de tiques sont généralement sans douleur et passent souvent inaperçues, il importe d’examiner l’ensemble de son corps après ce type d’activités et de retirer toute tique visible le plus tôt possible dans les 24 heures après la piqûre, et ce, selon la procédure recommandée.

Pour connaître les étapes à suivre pour retirer adéquatement une tique, ou pour obtenir davantage d’information sur la maladie de Lyme, les régions considérées plus à risque, les symptômes associés à ces infections et les mesures de protection personnelle recommandées pour s’en prémunir, la population est invitée à visiter le Portail santé mieux-être.

Ayez la piqûre de l’été et non le virus du Nil occidental (VNO)

Avec l’arrivée tant attendue de la belle saison, il est importance de bien se protéger des piqûres de moustiques porteurs potentiels du virus du Nil occidental (VNO) afin de pouvoir profiter pleinement de son été, en bonne santé.

Les moustiques pouvant être infectés par le VNO se trouvent surtout en zones urbaines, notamment dans le sud-ouest du Québec. Une lutte quotidienne contre les moustiques reste la meilleure façon de s’en prémunir.

Pour se protéger des piqûres à l’occasion d’activités extérieures, il est conseillé:

  • d’utiliser un chasse-moustiques à base de DEET, d’icaridine, d’eucalyptus citron ou d’huile de soya, particulièrement au coucher et au lever du soleil;
  • de porter des vêtements longs et de couleurs claires;
  • et d’installer des moustiquaires aux portes et fenêtres des maisons, ainsi qu’aux abris extérieurs.

Aussi, puisque les moustiques se reproduisent dans l’eau, il est notamment recommandé:

  • d’éliminer l’eau qui s’accumule dans des objets extérieurs tels les chaudières, les barils et les vieux pneus;
  • de bien entretenir la piscine et le fonctionnement de sa filtration;
  • d’éliminer l’eau qui s’accumule sur la toile protectrice de la piscine;
  • de couvrir les poubelles;
  • et d’installer des moustiquaires dans les réservoirs d’eau de pluie.

Pour en savoir sur le virus du Nil occidentale, les symptômes, les traitements, la protection et la prévention de cette infection, consultez le Portail santé mieux être.

Autre source d’information

Portail santé Montréal

Rapports annuels 2014 -2015 des établissements maintenant disponibles

Les rapports des sept établissements du CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal sont maintenant disponibles en ligne sur le site du CIUSSS dans la section Publications.

Mis en contexte par le Mot des autorités, ils contiennent chacun le rapport financier annuel (AS471) et le rapport annuel 2014-2015.

Ces rapports sont le fruit d’un travail collaboratif mis en place au sein des différentes équipes du CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal

Nous souhaitons remercier toutes les équipes de l’excellent travail accompli.

Nous vous invitons à les consulter pour prendre connaissance des bons coups réalisés durant la dernière année.

Direction des res. humaines, des comm. et des affaires juridiques
CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal