Documentation

• Code d'éthique

• Organigramme

• Documents à l'égard des personnes handicapées

• Politiques du CIUSSS-EMTL

Contrats

• Conclusion de contrat d'appels d'offres publics

• Contrat de gré à gré

• Contrat à la suite d'un appel d'offres sur invitation

Études et rapports

• Qualité des services

• Rapports annuels et financiers

• Rapports soins de fin de vie